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Impôt sur le revenu


1. Détermination des différents revenus catégoriels (TS, BIC, RF, …)

2. Somme des différents revenus catégoriels

3. Charges déductibles et abattement du revenu global

4. Détermination du revenu global net imposable

5. Détermination du quotient familial

6. Calcul du revenu net imposable pour une part

7. Calcul de l’impôt brut

8. Prise en compte des réductions et crédits d’impôt

9. Prise en compte de l’impôt à taux réduit

10. Détermination de l’impôt net dû par le foyer fiscal



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